MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Éditeur du site
Ce site est un site d’information locale porté par la Commune de Bouessay, consacré à la sensibilisation et aux actions liées à la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes sur le territoire communal et ses environs.

​

Responsable de la publication
Commune de Bouessay.

​

Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com

​

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, documents, logos) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable, sauf mention contraire.

​

Crédits
Les visuels utilisés sur ce site proviennent soit de la Commune de Bouessay, soit de banques d’images libres de droits telles que Pexels, Pixabay ou Unsplash, ou sont utilisés avec autorisation.

​

Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées via les formulaires du site (notamment formulaire de contact) sont destinées exclusivement à la gestion des demandes et à l’information des usagers.
Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant la commune.

​

Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à des fins de mesure d’audience.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau d’information prévu à cet effet lors de sa première visite.